Elections mardi 12.12.2017 
Renouvellement partiel
des Conseils

RENOUVELLEMENT partiel DU CONSEIL DE FACULTÉ
ET DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L’UFR DE MÉDECINE

Mardi 12 Décembre 2017
de 9h00 à 17h00

Collèges concernés :

Conseil de faculté : Collège B et collège des usagers
Conseil scientifique de la faculté :  Collège des usagers

Nombre de siège à pourvoir au Conseil de Faculté
Collège B : 1
Collège des usagers : 10 titulaires + 10 suppléants

Nombre de sièges à pourvoir au Conseil Scientifique
Collège B : /
Collège des usagers : 3ème cycle : 1 titulaire + 1 suppléant

Rappel missions des conseils :

- Conseil de faculté : Il définit la politique générale et règle par ses délibérations les affaires de la faculté.
- Conseil scientifique de la faculté : Il est consulté sur les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique.

Affichage des listes électorales :

A compter du jeudi 9 novembre 2017 (mise à jour et modifications possibles jusqu'au jour du scrutin inclus) à la Faculté de Médecine Paris-Sud

Toute personne remplissant les conditions pour être électeur, qui constaterait que son nom ne figure pas sur les listes électorales, peut demander à être inscrite, y compris le jour du scrutin, à l’aide du formulaire n°2 de demande d’inscription.

Les électeurs sur demande doivent demander leur inscription sur les listes électorales à l’aide du formulaire n°1 de demande d’inscription.

Candidatures :

Tout électeur est éligible.

Pour le Collège B
• Les candidatures sont individuelles

Pour le Collège des usagers
Pour chaque représentant des usagers, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.
• Les listes comprennent un nombre de candidats au maximum égal au double du nombre des sièges des membres titulaires à pourvoir
• Les listes peuvent être incomplètes dès lors qu’elles comportent un nombre de candidats au moins égal à la moitié du nombre des sièges de membres titulaires et suppléants à pourvoir
• Les listes, établies par collège, sont présentées selon l’ordre préférentiel des candidats.
• Les listes de candidats sont composées alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Déclaration des candidatures

Le dépôt de candidatures est obligatoire
• Chaque candidat signe une déclaration de candidature indiquant éventuellement la liste à laquelle il est attaché ainsi que son rang de classement sur cette liste.
• Pour l’élection des usagers, les candidats doivent fournir une photocopie de leur carte d’étudiant ou, à défaut, un certificat de scolarité.
L’appartenance des candidats ou le soutien dont ils bénéficient peuvent figurer sur les déclarations et programmes.

Dépôt des candidatures

Les listes de candidatures sont à adresser par lettre recommandée avec accusé de réception à :

M. Le Doyen de la Faculté de Médecine Paris-Sud
Elections Conseils d’UFR
63, rue Gabriel Péri
94276 Le Kremlin-Bicêtre cedex

et devront arriver le jeudi 30 novembre 2017 dernier délai
ou à déposer auprès du Secrétariat Général, contre accusé de réception

le jeudi 30 novembre 2017 - 17h30 dernier délai
Les professions de foi sont à remettre en même temps que les listes.

Vote

Il aura lieu le mardi 12 décembre 2017, de 9 h à 17 h,
site du Kremlin-Bicêtre, à la faculté de médecine, salle Monod
site de Béclère, bureau de l'antenne universitaire, rez de chaussée

• Aux urnes avec émargement de la liste électorale et présentation d’une pièce d’identité. (carte d’inscription de l’année universitaire pour les étudiants)
• 2 procurations maximum par mandataire dans le même collège électoral.
• Le mandataire doit fournir, au plus tard la veille du scrutin, la procuration signée du mandant, accompagnée de la copie d’une pièce d’identité ou de la carte d’étudiant du mandant.
Pas de vote par correspondance.

- Liste des électeurs usagers Conseil de Faculté
- Liste des électeurs usagers Conseil Scientifique
- Liste des électeurs Liste collège B

Modalités du scrutin :

Collège B : Scrutin majoritaire à un tour.
Collège des étudiants : Scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle, avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage.
Chaque électeur ne peut voter que pour une liste, sans radiation et sans modifications de l’ordre de présentation des candidats.

Nous restons à votre disposition pour tout renseignement complémentaire
Lydie Mauvisseau 01 49 59 66 60 / 06 82 65 63 60
lydie.mauvisseau @ u-psud.fr

Documents téléchargeables en ligne :
- déroulement des élections
- dépôt d’une liste de candidature
- déclaration de candidature
- demande d’inscription sur les listes électorales (formulaire n°1- inscription sur demande)
- demande d’inscription sur les listes électorales (formulaire n°2)

Procuration

Le formulaire est à retirer au Secrétariat Général de la Faculté.
Les demandes de procuration doivent être communiquées avant le lundi 11 décembre 2017.
01 49 59 66 04

Rappel
Vote par procuration (article D. 719-17) : Le vote par procuration est autorisé. Les électeurs qui ne peuvent pas voter personnellement ont la possibilité d’exercer
leur droit de vote par un mandataire en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que la
personne qui donne procuration appelée mandant. Chaque procuration est établie sur un imprimé numéroté par l'établissement. Le mandant doit justifier de son identité lors du retrait de l'imprimé au sein des services de l'établissement. La procuration écrite lisiblement doit mentionner les
nom et prénom du mandataire. Elle est signée par le mandant. Ellene doit être ni raturée, ni surchargée. La procuration, qui peut être établie jusqu'à la veille du scrutin, est enregist
rée par l'établissement. L'établissement établit et tient à jour une liste des procurations précisant les mandants et les mandataires.
Les procurations établies sans mandataire ne sont pas valables. Nul ne peut être porteur de plus de deux procurations (un électeur dispose donc, en plus de la voix qu’il détient, de deux
procurations au maximum et peut être amené à voter trois fois au plus). La présentation d’une procuration transmise par télécopie ou par voie électronique n’est pas admise. En effet, seul un document original, revêtu de la signature du mandant, permet de vérifier l’authenticité de la procuration. Lorsque qu’un scrutin se déroule sur deux jours, la procuration doit être établie au plus tard la veille du premier jour du vote. Il n'est pas possible de recevoir encore des procurations le premier jour de vote.

Décisions portant organisation des élections

- Décision portant organisation des élections des usagers aux Conseils de la Faculté de Médecine

- Décision portant organisation d'une élection partielle des représentants des Personnels Collège B au Conseil de gestion de la Faculté de Médecine